Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MANUFACTURE DES BELLES GLACES ARTISAN GLACIER
GLACES DE LYON, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4274111
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2026
LA MANUFACTURE DES BELLES GLACES ARTISAN GLACIER de GLACES DE LYON

Présentation de la marque LA MANUFACTURE DES BELLES GLACES ARTISAN GLACIER

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MANUFACTURE DES BELLES GLACES ARTISAN GLACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLACES DE LYON domicilié(e) LIEU-DIT CHAMP ROLLAND, RUE DE RENIVET - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 022 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA MANUFACTURE DES BELLES GLACES ARTISAN GLACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANUFACTURE DES BELLES GLACES ARTISAN GLACIER arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

GLACES DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : Glaces de Lyon GLACES ARTISANALES , La Manufacture des Belles Glaces – LMDBG , ENTREMETS ET MERVEILLES


GLACES DE LYON, Société par actions simplifiée unipersonnelle - LIEU-DIT CHAMP ROLLAND, RUE DE RENIVET - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France - SIREN 509022943


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Glaces comestibles ;

Services de restauration.